Délibérations
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le projet cirque de l’école de LUZECH (254Ko) publié le 17/12/2025 à 11:34
- Attribution d’une subvention pour le séjour pédagogique en Espagne des élèves du collège de l’Impernal à LUZECH (230Ko) publié le 17/12/2025 à 11:34
- Approbation de la modification des statuts de la Fédération Départementale d'énergies du Lot — Territoire d'énergie Lot (FDEL-Te46) (266Ko) publié le 17/12/2025 à 11:33
- Révision de l'article N°10 de la délibération N° 9/2019 - MISE EN PLACE DU RIFSEEP (302Ko) publié le 17/12/2025 à 11:31
- Approbation de la proposition d’honoraires du cabinet ARKHIDEA, pour l’aménagement d’un espace public : les cerisiers (251Ko) publié le 17/12/2025 à 11:31
- Délibération Portant adhésion à la convention de participation conclue pour le risque santé par le centre de gestion du Lot (CDG46). (241Ko) publié le 17/12/2025 à 11:30
- Décision Modificative N°6 – BUDGET 2025- SERVICE DE L’EAU POTABLE (225Ko) publié le 17/12/2025 à 11:29
- Décision Modificative N°5 – BUDGET 2025- SERVICE DE L’EAU POTABLE (225Ko) publié le 17/12/2025 à 11:28
- Décision Modificative N°4 – BUDGET 2025- SERVICE DE L’EAU POTABLE (224Ko) publié le 17/12/2025 à 11:27
- Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2025 (218Ko) publié le 17/12/2025 à 11:26
Conseil Municipal du 15 septembre 2025
- Décision Modificative N°4 – BUDGET 2025- SERVICE DE L’EAU POTABLE (256Ko) publié le 17/12/2025 à 11:22
- Convention d’intervention du syndicat d’aménagement et d’ingénierie du lot SDAIL) au profit de la commune de Parnac pour l’aménagement d’un quartier mixte en centre-bourg : lotissement les Cerisiers (262Ko) publié le 17/12/2025 à 11:21
- Convention de répartition des frais de personnel affecté à l’accompagnement, dans le cadre du transport scolaire des élèves de maternelle de la commune de Parnac pour l’année 2025/2026 (285Ko) publié le 17/12/2025 à 11:21
- Décision Modificative N°2 – BUDGET 2025-SERVICE DE L’EAU POTABLE (256Ko) publié le 17/12/2025 à 11:20
- Décision Modificative N°1 – BUDGET 2025- SERVICE DE L’EAU POTABLE (256Ko) publié le 17/12/2025 à 11:19
Conseil municipal du 19 mai 2025
- Prêt Aqua prêt d’un montant total de 250 000€ (271Ko) publié le 16/12/2025 à 13:58
- Adhésion au service santé prévention du Centre de gestion du Lot (263Ko) publié le 27/10/2025 à 15:52
- Annexe 1 à la délibération N°20 du 19 mai 2025 (167Ko) publié le 27/10/2025 à 15:52
- Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (1477Ko) publié le 27/10/2025 à 15:50
- GROUPEMENT DE COMMANDES WIFI TERRITORIAL (279Ko) publié le 27/10/2025 à 15:49
- Convention relative au service ADS (Autorisation du Droit des Sols) entre la commune et la CCVLV. (262Ko) publié le 27/10/2025 à 15:48
- Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Lot) (361Ko) publié le 27/10/2025 à 15:47
- Adhésion à l’association QUERCY-ENERGIE- année 2025 (251Ko) publié le 27/10/2025 à 15:47
- TARIFS SERVICE DES EAUX- ANNEE 2026 (712Ko) publié le 27/10/2025 à 15:45
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (279Ko) publié le 27/10/2025 à 15:44
Conseil Municipal du 17 mars 2025
- Modification du Plan de financement pour la rénovation du réseau AEP et travaux supplémentaires (301Ko) publié le 01/04/2025 à 16:15
- Plan de financement du toit de la salle multi activités de Parnac (234Ko) publié le 01/04/2025 à 16:14
- Révision du plan de financement pour la dissimulation du réseau téléphonique aérien et la rénovation de l’éclairage public (268Ko) publié le 01/04/2025 à 16:14
- Modification de la contre valeur redevance performance des réseaux 2025 (263Ko) publié le 01/04/2025 à 16:11
- Vote Budget Primitif PHOTOVOLTAIQUE 2025 (257Ko) publié le 01/04/2025 à 16:09
- Vote Budget Primitif service de leau 2025 (282Ko) publié le 01/04/2025 à 16:09
- Vote Budget Primitif commune 2025 (280Ko) publié le 01/04/2025 à 16:09
- Taux imposition 2025 commune de Parnac (212Ko) publié le 01/04/2025 à 16:08
- Attribution des subventions 2025 versées aux associations (276Ko) publié le 01/04/2025 à 16:08
- Approbation Compte Administratif 2024 et affectation résultat budget photovoltaïque (260Ko) publié le 01/04/2025 à 16:07
- Approbation Compte Administratif 2024 et affectation résultat budget du service de l'eau potable (259Ko) publié le 01/04/2025 à 16:06
- Approbation Compte Administratif budget commune et affectation résultat 2024 (261Ko) publié le 01/04/2025 à 16:06
- Approbation des comptes de gestion de la COMMUNE, du service de l'EAU et du PHOTOVOLTAIQUE exercice 2024 (212Ko) publié le 01/04/2025 à 16:05
Conseil Municipal du 16 décembre 2024
- Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2023 (214Ko) publié le 01/04/2025 à 15:48
- Délibération relative a la redevance consommation eau potable et à la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 (254Ko) publié le 06/01/2025 à 11:07
- Réalisation d'un Contrat de Prêt Aqua prêt d’un montant total de 250 000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de renouvellement des réseaux AEP lieudits CELS/MASSABIE, s’inscrivant dans le cadre des enveloppes liées au sect (271Ko) publié le 06/01/2025 à 11:06
- Plan de financement opération : « Rénovation du toit de la salle des fêtes » et demande d’aide au titre du FAST. (234Ko) publié le 06/01/2025 à 11:04
- Modification du Plan de financement de la rénovation du réseau AEP de la commune de Parnac/ subventions 2025 (296Ko) publié le 06/01/2025 à 11:04
- Recrutement d’un agent recenseur (201Ko) publié le 06/01/2025 à 11:02
Conseil Municipal du18 novembre 2024
- Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune (247Ko) publié le 06/01/2025 à 10:57
- Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune (286Ko) publié le 06/01/2025 à 10:56
- Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance, Souscrite par le centre de gestion du Lot (CDG46). (300Ko) publié le 06/01/2025 à 10:27
Conseil Municipal du 30 septembre 2024
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation. (206Ko) publié le 06/01/2025 à 10:25
Conseil Municipal du 22 juillet 2024
- OPERATION 41554MEP / D02_Projecteur S088 hs - monument aux morts (232Ko) publié le 06/01/2025 à 10:24
- D.M N°1 – BUDGET SERVICE DE L’EAU POTABLE (236Ko) publié le 06/01/2025 à 10:22
Conseil Municipal du 27 mai 2024
- Réalisation d'un Contrat de Prêt Aqua prêt d’un montant total de 200 000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de renouvellement des réseaux AEP lieudits CELS/MASSABIE, s’inscrivant dans le cadre des enveloppes liées au sect (267Ko) publié le 06/01/2025 à 10:18
- Don alimentaire aux restaurant du coeur du territoire de Luzech (229Ko) publié le 06/01/2025 à 10:17
- TARIFS SERVICE DES EAUX (234Ko) publié le 06/01/2025 à 10:17
- plan de financement pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments locatifs (265Ko) publié le 06/01/2025 à 10:15
Conseil Municipal du 26 mars 2024
- 11 - DM N°1 Commune (234Ko) publié le 26/04/2024 à 11:52
- 10 - Vote BP commune et service de l'eau 2024 (252Ko) publié le 26/04/2024 à 11:52
- 09 - Taux imposition 2024 THRS TFB et TFNB (233Ko) publié le 26/04/2024 à 11:51
- 08 - Attribution des subventions 2024 aux associations (252Ko) publié le 26/04/2024 à 11:50
- 07 - Durée Amortissement M49 service de l'eau (266Ko) publié le 26/04/2024 à 11:49
- 06 - Approbation CA 2023 et affectation resultat 2023 budget du service de l'eau (257Ko) publié le 26/04/2024 à 11:48
- 05 - Approbation C.A 2023 et affectation résultat 2023 budget de la commune (259Ko) publié le 26/04/2024 à 11:47
- 04 - Approbation des comptes de gestion 2023 de la commune et du service de l’eau (206Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44
Conseil Municipal du 29 janvier 2024
- 03 - Vote Budget Annexe/Régie Photovoltaïque. (220Ko) publié le 26/04/2024 à 11:28
- 02 - Durée d’amortissement Budget Annexe/Régie Photovoltaïque. (214Ko) publié le 26/04/2024 à 11:27
- 01 - Avance de trésorerie au Budget Annexe - Régie Photovoltaïque (233Ko) publié le 26/04/2024 à 11:27