Parnac - Commune du Lot 46140

Délibérations

Conseil Municipal du 25 juillet 2023

29_ Création d'un revêtement - allées cimetière Cels (229Ko) publié le 27/09/2023 à 11:22
28_DEGAT DES EAUX remise gracieuse du loyer (233Ko) publié le 27/09/2023 à 11:21
27_approbation convention guinguette mobile (312Ko) publié le 27/09/2023 à 11:20
26_Modification du tableau des effectifs - suppression et création de poste (246Ko) publié le 27/09/2023 à 11:19

Conseil Municipal du 9 juin 2023

D.M N° 3 Budget commune (318Ko) publié le 29/06/2023 à 16:57
Délibération portant cession d'un véhicule communal (555Ko) publié le 29/06/2023 à 16:57

Conseil municipal du 26 avril 2023

Conseil Municipal du 20 mars 2023

Conseil Municipal du 6 mars 2023

Taux imposition 2023 Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (218Ko) publié le 04/04/2023 à 16:12
Approbation de la convention d'occupation précaire pour une mise à disposition de la salle des jeunes (271Ko) publié le 04/04/2023 à 16:10
Vote Budgets Primitifs commune et service de l'eau 2023 (246Ko) publié le 20/04/2023 à 10:41
Durée d'amortissement des subventions d'équipement reçues sur l'exercice 2022 (218Ko) publié le 04/04/2023 à 16:08
Taux imposition 2023 TFB et TFNB (226Ko) publié le 04/04/2023 à 16:07
Affectation du résultat de l'exercice 2022 / service eau (251Ko) publié le 04/04/2023 à 16:07
Affectation du résultat de l'exercice 2022 /commune (276Ko) publié le 04/04/2023 à 16:06
Approbation compte de gestion 2022 (215Ko) publié le 04/04/2023 à 16:05
Subventions de fonctionnement 2023 aux associations (242Ko) publié le 04/04/2023 à 16:04

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

ECLAIRAGE PUBLIC : remplacement des cellules crépusculaires par des horloges astronomiques sur A06, A08, A10 et A12 (229Ko) publié le 16/02/2023 à 13:30
Modification du Plan de financement pour la réhabilitation de l'ancienne école en Maison d'Assistants Maternels (334Ko) publié le 16/02/2023 à 13:30

Conseil Municipal du 12 décembre 2022

-Plan de financement pour la réhabilitation de l'ancienne école en Maison d'assistants Maternels (328Ko) publié le 06/01/2023 à 16:53
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (286Ko) publié le 06/01/2023 à 16:53
Motion /Desserte et désenclavement ferroviaire Le Lot mérite le respect (218Ko) publié le 06/01/2023 à 16:52
Transfert de terrain dans le cadre de la compétence voie verte de la commune de Parnac vers la CCVLV (319Ko) publié le 06/01/2023 à 16:52
Urbanisme – Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers leur EPCI (421Ko) publié le 06/01/2023 à 16:51

Conseil Municipal du 2 novembre 2022

Maitrise d’oeuvre de la réhabilitation de l’école communale en Maison d’Assistantes Maternelles et maison des associations (212Ko) publié le 10/11/2022 à 16:10
Fixation des tarifs pour les autorisations d’occupation temporaire (AOT) relatifs à l’installation de commerces ambulants (231Ko) publié le 10/11/2022 à 16:10
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 (215Ko) publié le 10/11/2022 à 16:10
Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (258Ko) publié le 10/11/2022 à 16:09
Eclairage public - Modifications des conditions de mise en service et de coupure (212Ko) publié le 10/11/2022 à 16:09

Conseil Municipal du 6 septembre 2022

Renouvellement poste CUI CAE (205Ko) publié le 15/09/2022 à 11:40
Adhésion aux services numériques du centre de gestion (241Ko) publié le 15/09/2022 à 11:40
Adhésion à l’association QUERCY-ENERGIE (242Ko) publié le 15/09/2022 à 11:38
Abonnement à l'Artothèque du département du Lot (200Ko) publié le 15/09/2022 à 11:38
Délégation du Conseil Municipal au maire de l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers. (264Ko) publié le 15/09/2022 à 11:38
Frais de fonctionnement des élèves scolarisés à Cahors. (270Ko) publié le 15/09/2022 à 11:36

Conseil municipal du 24 mai 2022

Renouvellement du photocopieur en location et contrat de maintenance. (267Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine des enfants scolarisés à la cité scolaire de Luzech (302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
D.M N°1 –SERVICE DE L’EAU – Virement de crédit – Opération N° 27- Renouvèlement du réseau REGAGNAC. (303Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
D.M N°1 – COMMUNE – Correction d’article comptable – Dotation des amortissements (302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29