Parnac - Commune du Lot 46140

Délibérations

Conseil Municipal du 17 mars 2025

Modification du Plan de financement pour la rénovation du réseau AEP et travaux supplémentaires (301Ko) publié le 01/04/2025 à 16:15
Plan de financement du toit de la salle multi activités de Parnac (234Ko) publié le 01/04/2025 à 16:14
Révision du plan de financement pour la dissimulation du réseau téléphonique aérien et la rénovation de l’éclairage public (268Ko) publié le 01/04/2025 à 16:14
Modification de la contre valeur redevance performance des réseaux 2025 (263Ko) publié le 01/04/2025 à 16:11
Vote Budget Primitif PHOTOVOLTAIQUE 2025 (257Ko) publié le 01/04/2025 à 16:09
Vote Budget Primitif service de leau 2025 (282Ko) publié le 01/04/2025 à 16:09
Vote Budget Primitif commune 2025 (280Ko) publié le 01/04/2025 à 16:09
Taux imposition 2025 commune de Parnac (212Ko) publié le 01/04/2025 à 16:08
Attribution des subventions 2025 versées aux associations (276Ko) publié le 01/04/2025 à 16:08
Approbation Compte Administratif 2024 et affectation résultat budget photovoltaïque (260Ko) publié le 01/04/2025 à 16:07
Approbation Compte Administratif 2024 et affectation résultat budget du service de l'eau potable (259Ko) publié le 01/04/2025 à 16:06
Approbation Compte Administratif budget commune et affectation résultat 2024 (261Ko) publié le 01/04/2025 à 16:06
Approbation des comptes de gestion de la COMMUNE, du service de l'EAU et du PHOTOVOLTAIQUE exercice 2024 (212Ko) publié le 01/04/2025 à 16:05

Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Conseil Municipal du18 novembre 2024

Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune (247Ko) publié le 06/01/2025 à 10:57
Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune (286Ko) publié le 06/01/2025 à 10:56
Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance, Souscrite par le centre de gestion du Lot (CDG46). (300Ko) publié le 06/01/2025 à 10:27

Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation. (206Ko) publié le 06/01/2025 à 10:25

Conseil Municipal du 22 juillet 2024

OPERATION 41554MEP / D02_Projecteur S088 hs - monument aux morts (232Ko) publié le 06/01/2025 à 10:24
D.M N°1 – BUDGET SERVICE DE L’EAU POTABLE (236Ko) publié le 06/01/2025 à 10:22

Conseil Municipal du 27 mai 2024

Conseil Municipal du 26 mars 2024

11 - DM N°1 Commune (234Ko) publié le 26/04/2024 à 11:52
10 - Vote BP commune et service de l'eau 2024 (252Ko) publié le 26/04/2024 à 11:52
09 - Taux imposition 2024 THRS TFB et TFNB (233Ko) publié le 26/04/2024 à 11:51
08 - Attribution des subventions 2024 aux associations (252Ko) publié le 26/04/2024 à 11:50
07 - Durée Amortissement M49 service de l'eau (266Ko) publié le 26/04/2024 à 11:49
06 - Approbation CA 2023 et affectation resultat 2023 budget du service de l'eau (257Ko) publié le 26/04/2024 à 11:48
05 - Approbation C.A 2023 et affectation résultat 2023 budget de la commune (259Ko) publié le 26/04/2024 à 11:47
04 - Approbation des comptes de gestion 2023 de la commune et du service de l’eau (206Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

03 - Vote Budget Annexe/Régie Photovoltaïque. (220Ko) publié le 26/04/2024 à 11:28
02 - Durée d’amortissement Budget Annexe/Régie Photovoltaïque. (214Ko) publié le 26/04/2024 à 11:27
01 - Avance de trésorerie au Budget Annexe - Régie Photovoltaïque (233Ko) publié le 26/04/2024 à 11:27

Conseil Municipal du 4 décembre 2023

47- Création du budget annexe production d’ENERGIE PHOTOVOLTAIOUE. (209Ko) publié le 26/04/2024 à 11:22
46- Plan de financement du renouvellement du réseau AEP CELS MASSABIE (246Ko) publié le 01/03/2024 à 14:19
45- Plan de financement de la dissimulation des réseaux CELS MASSABIE (265Ko) publié le 01/03/2024 à 14:18
44- Lancement opération de dissimulation des réseaux/FDEL (269Ko) publié le 01/03/2024 à 14:17
43- subvention voyage collège (214Ko) publié le 01/03/2024 à 14:16
42- Cession Lot Habitat (261Ko) publié le 01/03/2024 à 14:11
41-Lancement opération Lot Habitat "les Cerisiers" (341Ko) publié le 01/03/2024 à 14:09
40- APPROBATION DU RPQS 2022 (207Ko) publié le 01/03/2024 à 14:08
39 - Admission en Non-valeur budget service de l'eau (253Ko) publié le 01/03/2024 à 14:01
38- Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire (288Ko) publié le 01/03/2024 à 14:00
37- mise en place d'une convention de mise a disposition des locaux/MAM (240Ko) publié le 01/03/2024 à 13:59

Conseil Municipal du 2 Octobre 2023

Conseil Municipal du 25 juillet 2023

29_ Création d'un revêtement - allées cimetière Cels (229Ko) publié le 27/09/2023 à 11:22
28_DEGAT DES EAUX remise gracieuse du loyer (233Ko) publié le 27/09/2023 à 11:21
27_approbation convention guinguette mobile (312Ko) publié le 27/09/2023 à 11:20
26_Modification du tableau des effectifs - suppression et création de poste (246Ko) publié le 27/09/2023 à 11:19

Conseil Municipal du 9 juin 2023

D.M N° 3 Budget commune (318Ko) publié le 29/06/2023 à 16:57
Délibération portant cession d'un véhicule communal (555Ko) publié le 29/06/2023 à 16:57